Bonjour, Je suis Delphine Drouin, chargée de mission GUSP à Toulouse Métropole. J’aimerais échanger sur […]
Mot-clé : tfpb
USH – « Bilan 2016 de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV »
Ce premier bilan de l’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV est issu des […]
« L’USH vent debout contre la suppression des abattements et exonérations de taxe foncière »
Dans un communiqué, l’Union sociale pour l’habitat (USH) s’élève vigoureusement contre un amendement proposé par […]
« Exonération de taxe foncière : l’amendement qui ne satisfait personne »
Un amendement au PLF 2017 voté le 11 novembre propose de laisser le libre choix […]
« PLF : les bailleurs sociaux montent au créneau »
L’union sociale pour l’habitat (USH) s’inquiète d’une mesure votée par les députés dans le cadre […]
IREV – « Dossier Ressources : GUP et abattement TFPB »
Dispositif transitoire prolongé pour la durée des contrats de ville 2015-2020, l’abattement de 30% de […]
L’IRDSU alerte la secrétaire d’état sur les difficultés de mise en œuvre de l’abattement TFPB
Suite aux nombreuses alertes qui remontent actuellement sur les conditions de négociation avec les bailleurs, […]
IREV – « Rencontre bailleurs / collectivités sur le renouvellement urbain »
Dans le cadre de la signature des contrats de ville et de l’élaboration des futurs PRU, […]
AORIF – « Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB : enjeux et méthodes »
(…) Cette contribution s’inscrit dans la continuité du travail engagé par l’AORIF sur les contrats […]
Carole Mongouachon, d’Autun, voudrait échanger autour de la TFPB pour un nouveau Quartier Politique de la ville
Bonjour, Je suis Carole Mongouachon, de la direction de la cohésion sociale et urbaine de […]