Bonjour, Je suis Delphine Drouin, chargée de mission GUSP à Toulouse Métropole. J’aimerais échanger sur […]
Publié le 1 mars 2018, par Benoît Boissière
Mot-clé : tfpb
Publié le 9 janvier 2018, par Benoît Boissière
USH – « Bilan 2016 de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV »
Ce premier bilan de l’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV est issu des […]
Publié le 25 novembre 2016, par Benoît Boissière
« L’USH vent debout contre la suppression des abattements et exonérations de taxe foncière »
Dans un communiqué, l’Union sociale pour l’habitat (USH) s’élève vigoureusement contre un amendement proposé par […]
Publié le 24 novembre 2016, par Benoît Boissière
« Exonération de taxe foncière : l’amendement qui ne satisfait personne »
Un amendement au PLF 2017 voté le 11 novembre propose de laisser le libre choix […]
Publié le 23 novembre 2016, par Benoît Boissière
« PLF : les bailleurs sociaux montent au créneau »
L’union sociale pour l’habitat (USH) s’inquiète d’une mesure votée par les députés dans le cadre […]
Publié le 25 avril 2016, par Benoît Boissière
IREV – « Dossier Ressources : GUP et abattement TFPB »
Dispositif transitoire prolongé pour la durée des contrats de ville 2015-2020, l’abattement de 30% de […]
Publié le 11 mars 2016, par Benoît Boissière
L’IRDSU alerte la secrétaire d’état sur les difficultés de mise en œuvre de l’abattement TFPB
Suite aux nombreuses alertes qui remontent actuellement sur les conditions de négociation avec les bailleurs, […]
Publié le 29 octobre 2015, par Benoît Boissière
IREV – « Rencontre bailleurs / collectivités sur le renouvellement urbain »
Dans le cadre de la signature des contrats de ville et de l’élaboration des futurs PRU, […]
Publié le 16 juin 2015, par Benoît Boissière
AORIF – « Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB : enjeux et méthodes »
(…) Cette contribution s’inscrit dans la continuité du travail engagé par l’AORIF sur les contrats […]
Publié le 4 juin 2015, par Benoît Boissière
Carole Mongouachon, d’Autun, voudrait échanger autour de la TFPB pour un nouveau Quartier Politique de la ville
Bonjour, Je suis Carole Mongouachon, de la direction de la cohésion sociale et urbaine de […]